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Rapport sur LERATE*NICOLAS/DANIELE/

Présentation générale de LERATE*NICOLAS/DANIELE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LERATE*NICOLAS/DANIELE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LERATE*NICOLAS/DANIELE/ est situé au ORVAZ 01130 BELLEYDOUX
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 324092501 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
LERATE*NICOLAS/DANIELE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8559B (Autres enseignements) et le code de l'activité de son établissement principal est 8559B (Autres enseignements).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8559B (Autres enseignements), les activités sont :
  • les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
  • le tutorat universitaire
  • les centres de formation offrant des cours de rattrapage
  • les cours de révision en vue d'examens professionnels
  • les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
  • les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
  • la formation informatique, hors formation professionnelle continue
  • l'instruction religieuse
  • la formation à la survie
  • la formation à l'art oratoire
  • la formation à la lecture rapide

Mais sont exclues les activités :
  • l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
  • l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
  • l'enseignement supérieur (cf85.4)
  • l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement (cf85.60Z)

Chiffre d’affaire

LERATE*NICOLAS/DANIELE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

LERATE*NICOLAS/DANIELE/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si LERATE*NICOLAS/DANIELE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR52324092501


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LERATE*NICOLAS/DANIELE/ de part son activité de 8559B (Autres enseignements) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux