French corporate

Rapport sur SEVENIER*NOEL FRANCOIS JEAN/

Présentation générale de SEVENIER*NOEL FRANCOIS JEAN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SEVENIER*NOEL FRANCOIS JEAN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SEVENIER*NOEL FRANCOIS JEAN/ est situé au 8 B PL DES CLERCS 26200 MONTELIMAR
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 324242759 au greffe de
SEVENIER*NOEL FRANCOIS JEAN/ n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

SEVENIER*NOEL FRANCOIS JEAN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SEVENIER*NOEL FRANCOIS JEAN/ est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si SEVENIER*NOEL FRANCOIS JEAN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR67324242759


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SEVENIER*NOEL FRANCOIS JEAN/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux