French corporate

Rapport sur BRET*FRANCOIS/

Présentation générale de BRET*FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRET*FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRET*FRANCOIS/ est situé au HAM EGUILLEY 70190 RECOLOGNE LES RIOZ
Elle a été crée le 04/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 324247030 au greffe de VESOUL
BRET*FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0149Z (Élevage d'autres animaux) et le code de l'activité de son établissement principal est 0149Z (Élevage d'autres animaux).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0149Z (Élevage d'autres animaux), les activités sont :
  • l'élevage d'animaux semi-domestiqués ou d'autres animaux vivants :
  • autruches et émeus
  • autres oiseaux (à l'exception des volailles)
  • insectes
  • lapins et autres animaux à fourrure
  • cervidés
  • bisons
  • rennes
  • la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage
  • la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
  • la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
  • l'apiculture et la production de miel et de cire d'abeille
  • l'élevage d'animaux de compagnie (à l'exception des poissons) :
  • chats et chiens
  • oiseaux, tels que des perruches, etc.
  • hamsters, etc.
  • l'élevage d'animaux divers

Mais sont exclues les activités :
  • la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf01.70Z)
  • l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf03.21Z et 03.22Z)
  • les exploitations piscicoles (cf03.21Z et 03.22Z)
  • l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie (cf96.09Z)
  • l'élevage de volailles (cf01.47Z)

Chiffre d’affaire

BRET*FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BRET*FRANCOIS/ est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 75 82 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.
Les greffiers sont : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Le greffe est ouvert 9H00-12H00/14H00 à 16H00

TVA

Si BRET*FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR76324247030


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRET*FRANCOIS/ de part son activité de 0149Z (Élevage d'autres animaux) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux