French corporate

Rapport sur PASSON*DANIEL/

Présentation générale de PASSON*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PASSON*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PASSON*DANIEL/ est situé au 15 RUE LOUIS ET GERALD DONZELLE 95390 SAINT PRIX
Elle a été crée le 02/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 324292978 au greffe de PONTOISE
PASSON*DANIEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

PASSON*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PASSON*DANIEL/ est du ressort du greffe de PONTOISE dont les coordonnées postales sont 3 RUE VICTOR HUGO 95300 PONTOISE
Le greffe peut être appelé au 01 34 25 47 60 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-pontoise.fr.
Les greffiers sont : HEQUET Didier , PRETAT Jean Marc
Le greffe est ouvert 09H00-12H00 / 14H00-16H00 Borne de délivrance de KBIS disponible de 8h30 à 18h30

TVA

Si PASSON*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR83324292978


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PASSON*DANIEL/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux