French corporate

Rapport sur FOUSSARD*DANIEL/

Présentation générale de FOUSSARD*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FOUSSARD*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FOUSSARD*DANIEL/ est situé au 53 RUE DU DOUET 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Elle a été crée le 06/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 324595594 au greffe de NANTES
FOUSSARD*DANIEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers) et le code de l'activité de son établissement principal est 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers), les activités sont :
  • le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
  • véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc( 3,5 tonnes ou moins)

Mais sont exclues les activités :
  • le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles (cf45.3)
  • la location de véhicules avec chauffeur (cf49.3)
  • la location de véhicules sans chauffeur (cf77.11)

Chiffre d’affaire

FOUSSARD*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FOUSSARD*DANIEL/ est du ressort du greffe de NANTES dont les coordonnées postales sont IMMEUBLE RHUYS 44262 NANTES CEDEX 2
Le greffe peut être appelé au 02 40 41 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nantes.fr.
Les greffiers sont : BARBIN Frédéric , MONFORT Marielle
Le greffe est ouvert 9h à 12h/13h à 17h

TVA

Si FOUSSARD*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR11324595594


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FOUSSARD*DANIEL/ de part son activité de 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux