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Rapport sur DECIS*JEAN PAUL/

Présentation générale de DECIS*JEAN PAUL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DECIS*JEAN PAUL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DECIS*JEAN PAUL/ est situé au AV DU DOCTEUR BERTRAND 13080 AIX EN PROVENCE
Elle a été crée le 11/1992 et elle est immatriculée sous le numéro 324624543 au greffe de AIX-EN-PROVENCE
DECIS*JEAN PAUL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

DECIS*JEAN PAUL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DECIS*JEAN PAUL/ est du ressort du greffe de AIX-EN-PROVENCE dont les coordonnées postales sont HOTEL D'ESPAGNET 38 COU MIRABEAU 13625 AIX EN PROVENCE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 04 42 37 76 14 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-aixenprovence.fr.
Les greffiers sont : MOTEMPS Bruno
Le greffe est ouvert du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h

TVA

Si DECIS*JEAN PAUL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR43324624543


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DECIS*JEAN PAUL/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux