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Rapport sur MICHEL*DOMINIQUE MARIE JEAN/

Présentation générale de MICHEL*DOMINIQUE MARIE JEAN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MICHEL*DOMINIQUE MARIE JEAN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MICHEL*DOMINIQUE MARIE JEAN/ est situé au 4 RUE DU 15 SEPTEMBRE 1944 54320 MAXEVILLE
Elle a été crée le 12/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 325956761 au greffe de NANCY
MICHEL*DOMINIQUE MARIE JEAN/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6920Z (Activités comptables) et le code de l'activité de son établissement principal est 6920Z (Activités comptables).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6920Z (Activités comptables), les activités sont :
  • l'enregistrement d'opérations commerciales pour les entreprises ou autres
  • l'établissement ou la vérification de comptes financiers
  • l'examen des comptes et la certification de leur exactitude
  • l'établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
  • les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l'administration fiscale

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de traitement et de tabulation des données (cf63.11Z)
  • le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf70.22Z)
  • le recouvrement de factures (cf82.91Z)

Chiffre d’affaire

MICHEL*DOMINIQUE MARIE JEAN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MICHEL*DOMINIQUE MARIE JEAN/ est du ressort du greffe de NANCY dont les coordonnées postales sont CITE JUDICIAIRE 54003 NANCY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 83 40 69 60 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nancy.fr.
Les greffiers sont : MASSON Jean-Louis , HOCQUET François
Le greffe est ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00

TVA

Si MICHEL*DOMINIQUE MARIE JEAN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR06325956761


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MICHEL*DOMINIQUE MARIE JEAN/ de part son activité de 6920Z (Activités comptables) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00787 Cabinets d'experts comptables
  • 01237 Centres de gestion agréés
  • 02316 Centres de gestion agréés et habilités
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé

Dirigeants

Les mandataires sociaux