French corporate

Rapport sur ROYER*PASCAL/

Présentation générale de ROYER*PASCAL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROYER*PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROYER*PASCAL/ est situé au 44 RTE NATIONALE 55310 TRONVILLE EN BARROIS
Elle a été crée le 03/1983 et elle est immatriculée sous le numéro 326351483 au greffe de BAR-LE-DUC
ROYER*PASCAL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8621Z (Activité des médecins généralistes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8621Z (Activité des médecins généralistes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8621Z (Activité des médecins généralistes), les activités sont :
  • les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
  • les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf86.90)

Chiffre d’affaire

ROYER*PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ROYER*PASCAL/ est du ressort du greffe de BAR-LE-DUC dont les coordonnées postales sont 5 RUE FRANCOIS DE GUISE 55014 BAR LE DUC
Le greffe peut être appelé au 03 29 79 09 39 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-barleduc.fr.
Les greffiers sont : SCHNEIDER Jean-Louis , MIZRAHI Alain
Le greffe est ouvert Du Lundi au Vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

TVA

Si ROYER*PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR93326351483


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROYER*PASCAL/ de part son activité de 8621Z (Activité des médecins généralistes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01147 Cabinets médicaux
  • 02264 Hospitalisation privée
  • 00897 Services interentreprises de médecine du travail

Dirigeants

Les mandataires sociaux