French corporate

Rapport sur MARTINEZ*PASCAL/

Présentation générale de MARTINEZ*PASCAL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MARTINEZ*PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MARTINEZ*PASCAL/ est situé au 70 CHE DE LA CABANE 01320 CHATENAY
Elle a été crée le 01/1900 et elle est immatriculée sous le numéro 326442043 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
MARTINEZ*PASCAL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental) et le code de l'activité de son établissement principal est 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental), les activités sont :
  • la fabrication de vaisselle et d'autres articles de ménage ainsi que d'articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
  • la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf32.13Z)
  • la fabrication de jouets en céramique (cf32.40Z)

Chiffre d’affaire

MARTINEZ*PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MARTINEZ*PASCAL/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si MARTINEZ*PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR76326442043


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MARTINEZ*PASCAL/ de part son activité de 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental) sont :
  • 00567 Bijouterie joaillerie orfèvrerie
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01800 Céramique d'art
  • 01558 Industries céramiques
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux