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Rapport sur PASQUIER*DANIEL PIERRE NOEL/

Présentation générale de PASQUIER*DANIEL PIERRE NOEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PASQUIER*DANIEL PIERRE NOEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PASQUIER*DANIEL PIERRE NOEL/ est situé au 32 AV GENERAL LECLERC 83120 LE PLAN-DE-LA-TOUR
Elle a été crée le 03/06/1993 et elle est immatriculée sous le numéro 326526076 au greffe de FREJUS
PASQUIER*DANIEL PIERRE NOEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires) et le code de l'activité de son établissement principal est 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires), les activités sont :
  • la fabrication de bijoux de fantaisie :
  • bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie fantaisie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs
  • articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres
  • la fabrication de bracelets de montres en métal (à l'exception des métaux précieux)

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux (cf32.12Z)
  • la fabrication d'articles de bijouterie contenant des pierres précieuses authentiques (cf32.12Z)
  • la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf32.12Z)

Chiffre d’affaire

PASQUIER*DANIEL PIERRE NOEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PASQUIER*DANIEL PIERRE NOEL/ est du ressort du greffe de FREJUS dont les coordonnées postales sont 272 BOULEVARD JEAN-JAURES 83600 FREJUS
Le greffe peut être appelé au 04 94 53 61 68
Les greffiers sont : MERQUIT Ariane , COUTANT Nathalie

TVA

Si PASQUIER*DANIEL PIERRE NOEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR72326526076


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PASQUIER*DANIEL PIERRE NOEL/ de part son activité de 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires) sont :
  • 00567 Bijouterie joaillerie orfèvrerie
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01487 Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie
  • 00573 Commerces de gros
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01375 Métallurgie Doubs
  • 01627 Métallurgie Puy De Dôme Clermont Ferrand
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux