French corporate

Rapport sur FRANCOIS*PATRICE BERNARD/

Présentation générale de FRANCOIS*PATRICE BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCOIS*PATRICE BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANCOIS*PATRICE BERNARD/ est situé au RUE POSTE 48600 GRANDRIEU
Elle a été crée le 10/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 326580552 au greffe de MENDE
FRANCOIS*PATRICE BERNARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8621Z (Activité des médecins généralistes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8621Z (Activité des médecins généralistes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8621Z (Activité des médecins généralistes), les activités sont :
  • les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
  • les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf86.90)

Chiffre d’affaire

FRANCOIS*PATRICE BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

FRANCOIS*PATRICE BERNARD/ est du ressort du greffe de MENDE dont les coordonnées postales sont BOULEVARD HENRI BOURRILLON 48000 MENDE
Le greffe peut être appelé au 04 66 48 41 41 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-mende.fr.
Les greffiers sont : COMBARNOUS Eric

TVA

Si FRANCOIS*PATRICE BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR55326580552


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANCOIS*PATRICE BERNARD/ de part son activité de 8621Z (Activité des médecins généralistes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01147 Cabinets médicaux
  • 02264 Hospitalisation privée
  • 00897 Services interentreprises de médecine du travail

Dirigeants

Les mandataires sociaux