French corporate

Rapport sur ASSOCIATION ARPEGE

Présentation générale de ASSOCIATION ARPEGE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ASSOCIATION ARPEGE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ASSOCIATION ARPEGE est situé au MAIRIE 17170 SAINT JEAN DE LIVERSAY
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 326900941 au greffe de
ASSOCIATION ARPEGE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8559B (Autres enseignements) et le code de l'activité de son établissement principal est 8559B (Autres enseignements).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8559B (Autres enseignements), les activités sont :
  • les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
  • le tutorat universitaire
  • les centres de formation offrant des cours de rattrapage
  • les cours de révision en vue d'examens professionnels
  • les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
  • les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
  • la formation informatique, hors formation professionnelle continue
  • l'instruction religieuse
  • la formation à la survie
  • la formation à l'art oratoire
  • la formation à la lecture rapide

Mais sont exclues les activités :
  • l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
  • l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
  • l'enseignement supérieur (cf85.4)
  • l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement (cf85.60Z)

Chiffre d’affaire

ASSOCIATION ARPEGE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ASSOCIATION ARPEGE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si ASSOCIATION ARPEGE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR49326900941


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ASSOCIATION ARPEGE de part son activité de 8559B (Autres enseignements) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux