French corporate

Rapport sur BRUN*JEAN FRANCOIS/

Présentation générale de BRUN*JEAN FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRUN*JEAN FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRUN*JEAN FRANCOIS/ est situé au 7 RUE DES SERRURIERS 03100 MONTLUCON
Elle a été crée le 02/1983 et elle est immatriculée sous le numéro 326903952 au greffe de MONTLUCON
BRUN*JEAN FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

BRUN*JEAN FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

BRUN*JEAN FRANCOIS/ est du ressort du greffe de MONTLUCON dont les coordonnées postales sont 114 BOULEVARD COURTAIS 03100 MONTLUCON
Le greffe peut être appelé au 04 70 05 05 40 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-montlucon.fr.
Les greffiers sont : DUMAS Cirgue
Le greffe est ouvert 9h à 12h/14h à 17h

TVA

Si BRUN*JEAN FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR61326903952


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRUN*JEAN FRANCOIS/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux