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Rapport sur MIELLERIE DES CLAUSES

Présentation générale de MIELLERIE DES CLAUSES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MIELLERIE DES CLAUSES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MIELLERIE DES CLAUSES est situé au 4 PECH DE LA GARRIGUE 11200 MONTSERET
Elle a été crée le 09/06/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 326941986 au greffe de NARBONNE
MIELLERIE DES CLAUSES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) au capital de 51 832,67 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0149Z (Élevage d'autres animaux) et le code de l'activité de son établissement principal est 0149Z (Élevage d'autres animaux).

L'activité déclarée au greffe est : exploitation de tous biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui, ou mis à sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant à cet objet. Apiculture

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0149Z (Élevage d'autres animaux), les activités sont :
  • l'élevage d'animaux semi-domestiqués ou d'autres animaux vivants :
  • autruches et émeus
  • autres oiseaux (à l'exception des volailles)
  • insectes
  • lapins et autres animaux à fourrure
  • cervidés
  • bisons
  • rennes
  • la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage
  • la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
  • la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
  • l'apiculture et la production de miel et de cire d'abeille
  • l'élevage d'animaux de compagnie (à l'exception des poissons) :
  • chats et chiens
  • oiseaux, tels que des perruches, etc.
  • hamsters, etc.
  • l'élevage d'animaux divers

Mais sont exclues les activités :
  • la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf01.70Z)
  • l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf03.21Z et 03.22Z)
  • les exploitations piscicoles (cf03.21Z et 03.22Z)
  • l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie (cf96.09Z)
  • l'élevage de volailles (cf01.47Z)

Chiffre d’affaire

MIELLERIE DES CLAUSES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

MIELLERIE DES CLAUSES est du ressort du greffe de NARBONNE dont les coordonnées postales sont 40 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE 11108 NARBONNE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 68 32 01 76 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-narbonne.fr.
Les greffiers sont : HEURLEY Christiane , HEURLEY Sophie , MARTY Christian
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h (fermeture à 16h le vendredi)

TVA

Si MIELLERIE DES CLAUSES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR91326941986


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MIELLERIE DES CLAUSES de part son activité de 0149Z (Élevage d'autres animaux) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux