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Rapport sur DUBOUSQUET*ETIENNE/

Présentation générale de DUBOUSQUET*ETIENNE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DUBOUSQUET*ETIENNE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DUBOUSQUET*ETIENNE/ est situé au CHE DE VITRAC 81600 BRENS
Elle a été crée le 11/05/1983 et elle est immatriculée sous le numéro 327104360 au greffe de ALBI
DUBOUSQUET*ETIENNE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8130Z (Services d'aménagement paysager) et le code de l'activité de son établissement principal est 8130Z (Services d'aménagement paysager).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8130Z (Services d'aménagement paysager), les activités sont :
  • la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour :
  • bâtiments d'habitation privés et publics
  • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.)
  • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.)
  • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports)
  • bâtiments industriels et commerciaux
  • la plantation, les soins et l'entretien de verdure pour :
  • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.)
  • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs
  • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage)
  • les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement

Mais sont exclues les activités :
  • la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf01, 02)
  • les pépinières et pépinières forestières (cf01.30Z, 02.10Z)
  • le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture (cf01.61Z)
  • les activités de construction à des fins d'aménagement paysager (cfsection F)
  • les activités de conception et d'architecture paysagère (cf71.11Z)

Chiffre d’affaire

DUBOUSQUET*ETIENNE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DUBOUSQUET*ETIENNE/ est du ressort du greffe de ALBI dont les coordonnées postales sont PLACE DU PALAIS 81005 ALBI CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 63 54 00 83 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-albi.fr.
Les greffiers sont : GOUX Frédéric
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/14h à 16h

TVA

Si DUBOUSQUET*ETIENNE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR79327104360


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DUBOUSQUET*ETIENNE/ de part son activité de 8130Z (Services d'aménagement paysager) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux