Présentation générale de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES et ses dirigeants.
Immatriculation
La société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES est situé au DOMAINE D'ORVES 83330 EVENOS
Elle a été crée le 11/07/1983 et elle est immatriculée sous le numéro 327643516 au greffe de TOULON
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civileLe code d'activité donné par l'insee à la société est 4110A (Promotion immobilière de logements) et le code de l'activité de son établissement principal est 4110A (Promotion immobilière de logements).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4110A (Promotion immobilière de logements), les activités sont :
- la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation
- la promotion immobilière de résidences hôtelières
Mais sont exclues les activités :
- la promotion immobilière à objet locatif (sociétés HLM notamment) (cf68.20A)
- l'activité des marchands de biens immobiliers (cf68.10Z)
Chiffre d’affaire
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissementGreffe
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES est du ressort du greffe de TOULON dont les coordonnées postales sont 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC 83041 TOULON CEDEX 09Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulon.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Philippe
Le greffe est ouvert 9h00 à 11h30/14h00 à 16h15
TVA
Si SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR72327643516Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES de part son activité de 4110A (Promotion immobilière de logements) sont :- 02420 Bâtiment cadres
- 02609 Bâtiment ETAM
- 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01527 Immobilier
- 01512 Promotion construction
- 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
- 00804 VRP
Dirigeants
Les mandataires sociaux
- Nathalie COSSE (55 ans) : Gérant
L'âge moyen des 1 dirigeants personnes physiques de la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES est de 55 ans. Le plus jeune à 55 ans, le plus agé 55 ans.
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES et ses dirigeants. Identification de l'établissement
L'âge moyen des 1 dirigeants personnes physiques de la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES est de 55 ans. Le plus jeune à 55 ans, le plus agé 55 ans.
Aucun autre mandat.
Nom ou raison sociale de l'entreprise | SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES |
Identifiant de l'entreprise | 327643516 |
Numéro interne du siège | 00013 |
Adresse | DOMAINE D'ORVES 83330 EVENOS |
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | lundi 13 juin 1983 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise | Autre société civile |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | lundi 13 juin 1983 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 4110A : Promotion immobilière de logements |
Activité principale de l'entreprise | 4110A : Promotion immobilière de logements |
Activité au siege
Secteur | immobilier |
Catégorie | BTP et construction |
Activite | Promotion immobilière de logements |
Synonyme | promoteur immobilier, promoteur immobilier de logements |
Principal | promoteur immobilier de logements |
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES.Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES.-
2016-12-20 Modification
Bodacc B n°20160247 publié le 20/12/2016Annonce n° 1670 N° RCS : 327643516 - Dénomination : SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES - forme juridique : Société civile immobilière - capital : - Administration : Gérant Associé : D'ESTIENNE D'ORVES Nathalie modification le 15 Décembre 2016 ; Associé : D'ESTIENNE D'ORVES Monique en fonction le 15 Décembre 2016 ; Associé : DE MONTRICHARD Eliane en fonction le 15 Décembre 2016 ; Associé : D'ESTIENNE D'ORVES Rose Marie en fonction le 15 Décembre 2016 ; Associé : CARVALLO Dorothée en fonction le 15 Décembre 2016 ; Associé : CARVALLO Martine en fonction le 15 Décembre 2016 ; Associé : HONORE D'ESTIENNE D'ORVES Thomas en fonction le 15 Décembre 2016 ; Associé : CARVALLO Henri en fonction le 15 Décembre 2016 ; Associé : D'ESTIENNE D'ORVES Cyrille-Honoré en fonction le 15 Décembre 2016 ; Associé : D'ESTIENNE D'ORVES Augustin en fonction le 15 Décembre 2016 - Modification : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES.EVENOS
Siége social : 0 salarié(s)
Enseigne | SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Productif |