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Présentation générale de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES est situé au DOMAINE D'ORVES 83330 EVENOS
Elle a été crée le 11/07/1983 et elle est immatriculée sous le numéro 327643516 au greffe de TOULON
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4110A (Promotion immobilière de logements) et le code de l'activité de son établissement principal est 4110A (Promotion immobilière de logements).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4110A (Promotion immobilière de logements), les activités sont :

• la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation
• la promotion immobilière de résidences hôtelières

Mais sont exclues les activités :

• la promotion immobilière à objet locatif (sociétés HLM notamment) (cf68.20A)
• l'activité des marchands de biens immobiliers (cf68.10Z)

Chiffre d’affaire

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES est du ressort du greffe de TOULON dont les coordonnées postales sont 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC 83041 TOULON CEDEX 09
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulon.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Philippe
Le greffe est ouvert 9h00 à 11h30/14h00 à 16h15

TVA

Si SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR72327643516

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES de part son activité de 4110A (Promotion immobilière de logements) sont :

• 02420 Bâtiment cadres
• 02609 Bâtiment ETAM
• 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
• Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
• 01527 Immobilier
• 01512 Promotion construction
• 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
• 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux

• Nathalie COSSE (55 ans) : Gérant

L'âge moyen des 1 dirigeants personnes physiques de la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES est de 55 ans. Le plus jeune à 55 ans, le plus agé 55 ans.

Les autres mandats des administrateurs

Aucun autre mandat.

Réseau d'affaire

Aucun Réseau.

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES et ses dirigeants.

Identification de l'établissement

Nom ou raison sociale de l'entreprise	SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES
Identifiant de l'entreprise	327643516
Numéro interne du siège	00013
Adresse	DOMAINE D'ORVES 83330 EVENOS

Caractéristiques économique du siège

Origine de la création de l'établissement	Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement	lundi 13 juin 1983
Tranche d'effectif salarié de l'établissement	0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près	0

Caractéristiques économiques de l'entreprise

Nature juridique de l'entreprise	Autre société civile
Tranche d'effectif de l'entreprise	0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près	0
Catégorie d'entreprise	Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise	lundi 13 juin 1983
Tranche de chiffre d'affaires	Non renseignée

Activité

Indice de monoactivité de l'entreprise	Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise	Activité simple
Caractère productif de l'entreprise	Productif
Activité principale du siège	4110A : Promotion immobilière de logements
Activité principale de l'entreprise	4110A : Promotion immobilière de logements

Activité au siege

Secteur	immobilier
Catégorie	BTP et construction
Activite	Promotion immobilière de logements
Synonyme	promoteur immobilier, promoteur immobilier de logements
Principal	promoteur immobilier de logements

Bilan comptable

Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES.

Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif

Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif

Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES.

EVENOS

Siége social : 0 salarié(s)

Enseigne	SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES
Nature	Non renseigné
Lieu	Autre
Surface	Sans objet
Durée	Permanente
Type	Activité simple
Production	Productif

Concurrence

Cette section vous présente des concurrents de la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES.

Environnement local

Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES.

Liens

Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE D'ORVES.

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