French corporate

Rapport sur CHAPOTTON*JEAN-LOUP/

Présentation générale de CHAPOTTON*JEAN-LOUP/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CHAPOTTON*JEAN-LOUP/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CHAPOTTON*JEAN-LOUP/ est situé au 1875 RTE DE GENEVE 01700 BEYNOST
Elle a été crée le 29/08/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 327837936 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
CHAPOTTON*JEAN-LOUP/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) et le code de l'activité de son établissement principal est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés), les activités sont :

    Mais sont exclues les activités :
    • le commerce de détail d'aliments préparés destinés à être consommés sur place (services de restauration mobile) (cf56.10C)

    Chiffre d’affaire

    CHAPOTTON*JEAN-LOUP/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

    Greffe

    CHAPOTTON*JEAN-LOUP/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
    Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
    Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

    TVA

    Si CHAPOTTON*JEAN-LOUP/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR71327837936


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à CHAPOTTON*JEAN-LOUP/ de part son activité de 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) sont :
    • 00992 Boucherie
    • 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 00953 Charcuterie de détail
    • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
    • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
    • 01286 Détaillants de confiserie chocolaterie biscuiterie
    • 01504 Poissonnerie
    • 01501 Restauration rapide

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux