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Rapport sur SEIGLE-FERRAND*BERNARD JOSEPH/

Présentation générale de SEIGLE-FERRAND*BERNARD JOSEPH/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SEIGLE-FERRAND*BERNARD JOSEPH/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SEIGLE-FERRAND*BERNARD JOSEPH/ est situé au 7 RTE DE LA MONTAGNETTE 13870 ROGNONAS
Elle a été crée le 08/2005 et elle est immatriculée sous le numéro 328396221 au greffe de TARASCON
SEIGLE-FERRAND*BERNARD JOSEPH/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5221Z (Services auxiliaires des transports terrestres) et le code de l'activité de son établissement principal est 5221Z (Services auxiliaires des transports terrestres).

L'activité déclarée au greffe est : Vente ambulante d'équipements de jardins, engrais, clôtures

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5221Z (Services auxiliaires des transports terrestres), les activités sont :
  • les activités liées au transport terrestre de personnes, d'animaux ou de fret :
  • l'exploitation de terminaux tels que gares ferroviaires, gares routières, terminaux de manutention de fret
  • l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire
  • l'exploitation à péage d'autoroutes et ouvrages d'art
  • l'exploitation d'aires de stationnement, de parcs à voitures ou à vélos, d'entreposage de caravanes durant l'hiver
  • les services de poussage ou de remorquage ferroviaire
  • les services de remorquage et d'assistance routière

Mais sont exclues les activités :
  • la réparation d'automobiles (cf45)
  • la manutention du fret (cf52.24)

Chiffre d’affaire

SEIGLE-FERRAND*BERNARD JOSEPH/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SEIGLE-FERRAND*BERNARD JOSEPH/ est du ressort du greffe de TARASCON dont les coordonnées postales sont 28 ALLÉE DU GÉNÉRAL JENNINGS DE KILMAINE 13150 TARASCON
Le greffe peut être appelé au 04 90 91 42 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-tarascon.fr.
Les greffiers sont : VEROT Alain

TVA

Si SEIGLE-FERRAND*BERNARD JOSEPH/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR27328396221


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SEIGLE-FERRAND*BERNARD JOSEPH/ de part son activité de 5221Z (Services auxiliaires des transports terrestres) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 01090 Services de l'automobile
  • 02583 Sociétés concessionnaires exploitantes d'autoroutes
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux