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Rapport sur TINEL*FREDERIC PIERRE BERNARD/

Présentation générale de TINEL*FREDERIC PIERRE BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TINEL*FREDERIC PIERRE BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TINEL*FREDERIC PIERRE BERNARD/ est situé au 4 RUE JULES FERRY 84400 APT
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 328741897 au greffe de
TINEL*FREDERIC PIERRE BERNARD/ n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0230Z (Récolte prod. forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage) et le code de l'activité de son établissement principal est 4789Z (Autres commerces de détail sur éventaires et marchés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4789Z (Autres commerces de détail sur éventaires et marchés), les activités sont :
  • les autres commerces de détail sur éventaires et marchés :
  • tapis et moquettes
  • livres
  • jeux et jouets
  • appareils ménagers et produits électroniques grand public
  • enregistrements musicaux et vidéo

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0230Z (Récolte prod. forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage), les activités sont :
  • la récolte de produits poussant à l'état sauvage :
  • champignons et truffes
  • baies
  • fruits à coque
  • balata et autres gommes caoutchouteuses
  • liège
  • laque et résines
  • sucs et extraits végétaux
  • crin végétal
  • crin marin
  • glands et marrons d'Inde
  • mousses et lichens

Mais sont exclues les activités :
  • la production dirigée de ces produits (à l'exception de la culture de chênes-lièges) (cf01)
  • la culture de champignons ou de truffes (cf01.13Z)
  • la culture de baies ou de fruits à coque (cf01.25Z)
  • la récolte de bois de chauffage (cf02.20Z)
  • la production de copeaux de bois (cf16.10A)

Chiffre d’affaire

TINEL*FREDERIC PIERRE BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 2 établissements

Greffe

TINEL*FREDERIC PIERRE BERNARD/ est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si TINEL*FREDERIC PIERRE BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR28328741897


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à TINEL*FREDERIC PIERRE BERNARD/ de part son activité de 0230Z (Récolte prod. forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage) sont :
    Les conventions collectives applicables à TINEL*FREDERIC PIERRE BERNARD/ de part son activité de 4789Z (Autres commerces de détail sur éventaires et marchés) sont :
    • 00733 Détaillants en chaussure
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
    • 01483 Commerce de détail habillement textiles
    • 01383 Commerce de quincaillerie interrégionale employés
    • 01517 Commerces de détail non alimentaire
    • 00573 Commerces de gros
    • 01978 Fleuristes et animaux familiers

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux