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Rapport sur DUBOIS*PASCAL HENRI/

Présentation générale de DUBOIS*PASCAL HENRI/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DUBOIS*PASCAL HENRI/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DUBOIS*PASCAL HENRI/ est situé au 84 RTE DE DON 59112 ANNOEULLIN
Elle a été crée le 14/03/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 329205199 au greffe de LILLE METROPOLE
DUBOIS*PASCAL HENRI/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin) et le code de l'activité de son établissement principal est 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin), les activités sont :
  • le commerce de détail de livres d'occasion
  • le commerce de détail d'autres biens d'occasion
  • le commerce de détail d'antiquités
  • les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)

Mais sont exclues les activités :
  • le commerce de détail de véhicules automobiles d'occasion (cf45.1)
  • la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères (commerce de détail) (cf47.91 et 47.99)
  • les activités de prêteurs sur gage (cf64.92Z)

Chiffre d’affaire

DUBOIS*PASCAL HENRI/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DUBOIS*PASCAL HENRI/ est du ressort du greffe de LILLE METROPOLE dont les coordonnées postales sont TOUR MERCURE 59200 TOURCOING
Le greffe peut être appelé au 03 20 36 65 45 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lillemetropole.fr.
Les greffiers sont : SOINNE Juliette , HOUZE de l'AULNOIT Guillaume , HOUZE de l'AULNOIT Thibaut

TVA

Si DUBOIS*PASCAL HENRI/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR21329205199


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DUBOIS*PASCAL HENRI/ de part son activité de 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 01539 Commerces de détail papeterie bureau librairie
  • 02785 Organismes des commissaires priseurs judiciaires

Dirigeants

Les mandataires sociaux