French corporate

Rapport sur MEGARD*BERNARD/

Présentation générale de MEGARD*BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MEGARD*BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MEGARD*BERNARD/ est situé au AU BOURG 01340 ETREZ
Elle a été crée le 19/09/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 329256614 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
MEGARD*BERNARD/ est immatriculée au Registre Spécial des Agents Commerciaux.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4616Z (Interm. comm. textiles, habillt, fourrures, chaussures & art cuir) et le code de l'activité de son établissement principal est 4616Z (Interm. comm. textiles, habillt, fourrures, chaussures & art cuir).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4616Z (Interm. comm. textiles, habillt, fourrures, chaussures & art cuir), les activités sont :

    Mais sont exclues les activités :
    • le commerce de gros pour compte propre (cf46.2 à 46.9)
    • le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf47.99B)

    Chiffre d’affaire

    MEGARD*BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

    Greffe

    MEGARD*BERNARD/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
    Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
    Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

    TVA

    Si MEGARD*BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR36329256614


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à MEGARD*BERNARD/ de part son activité de 4616Z (Interm. comm. textiles, habillt, fourrures, chaussures & art cuir) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01483 Commerce de détail habillement textiles
    • 01761 Commerce de gros des tissus tapis linge de maison
    • 01517 Commerces de détail non alimentaire
    • 00573 Commerces de gros
    • 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
    • 00043 Commission courtage importation exportation
    • 00247 Industries de l'habillement
    • 00018 Industries textiles
    • 00468 Succursales du commerce de détail en chaussure
    • 00804 VRP

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux