French corporate

Rapport sur BRUNETON*PATRICK JEAN CLAUDE/

Présentation générale de BRUNETON*PATRICK JEAN CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRUNETON*PATRICK JEAN CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRUNETON*PATRICK JEAN CLAUDE/ est situé au 48 AV DE LA LIBERATION 63122 CEYRAT
Elle a été crée le 06/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 330172099 au greffe de CLERMONT-FERRAND
BRUNETON*PATRICK JEAN CLAUDE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4399C (Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment) et le code de l'activité de son établissement principal est 4399C (Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4399C (Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment), les activités sont :
  • les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
  • maçonnerie, pavage
  • maçonnerie et travaux courants de béton armé
  • réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton
  • montage d'armatures destinées aux coffrages en béton
  • réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (hors travaux de tranchées)
  • gros œuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction

Chiffre d’affaire

BRUNETON*PATRICK JEAN CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BRUNETON*PATRICK JEAN CLAUDE/ est du ressort du greffe de CLERMONT-FERRAND dont les coordonnées postales sont 40 RUE DE L'ANGE 63000 CLERMONT FERRAND
Le greffe peut être appelé au 04 73 16 01 60 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-clermontferrand.fr.
Les greffiers sont : JALENQUES Michel , JALENQUES Laurence
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 14h à 16h

TVA

Si BRUNETON*PATRICK JEAN CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR33330172099


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRUNETON*PATRICK JEAN CLAUDE/ de part son activité de 4399C (Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux