French corporate

Rapport sur TOSATTO*FRANCIS MARC DENIS/

Présentation générale de TOSATTO*FRANCIS MARC DENIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TOSATTO*FRANCIS MARC DENIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TOSATTO*FRANCIS MARC DENIS/ est situé au EN TRISTAN 31380 AZAS
Elle a été crée le 05/05/2010 et elle est immatriculée sous le numéro 330321209 au greffe de TOULOUSE
TOSATTO*FRANCIS MARC DENIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée) et le code de l'activité de son établissement principal est 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée).

L'activité déclarée au greffe est : Chambres d'hote et gite

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend la mise à disposition d'un lieu d'hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des
  • les maisons de vacances pour enfants et autres
  • les appartements et pavillons de vacances
  • les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
  • les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Mais sont exclues les activités :
  • l'hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf55.10Z)
  • la mise à disposition de maisons et d'appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf68)

Chiffre d’affaire

TOSATTO*FRANCIS MARC DENIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

TOSATTO*FRANCIS MARC DENIS/ est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric

TVA

Si TOSATTO*FRANCIS MARC DENIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR96330321209


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à TOSATTO*FRANCIS MARC DENIS/ de part son activité de 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 01316 Organismes de tourisme social et familial

Dirigeants

Les mandataires sociaux