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Rapport sur BRAULT*DOMINIQUE RAPHAEL/

Présentation générale de BRAULT*DOMINIQUE RAPHAEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRAULT*DOMINIQUE RAPHAEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRAULT*DOMINIQUE RAPHAEL/ est situé au 163 RTE DE DIEPPE 76770 MALAUNAY
Elle a été crée le 04/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 330969874 au greffe de ROUEN
BRAULT*DOMINIQUE RAPHAEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8621Z (Activité des médecins généralistes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8621Z (Activité des médecins généralistes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8621Z (Activité des médecins généralistes), les activités sont :
  • les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
  • les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf86.90)

Chiffre d’affaire

BRAULT*DOMINIQUE RAPHAEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BRAULT*DOMINIQUE RAPHAEL/ est du ressort du greffe de ROUEN dont les coordonnées postales sont 3 RUE JACQUES LE LIEUR 76005 ROUEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 35 70 08 60 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-rouen.fr.
Les greffiers sont : CLERC -PLUMAIL Marie , CLERC Georges
Le greffe est ouvert 9 heures - 12 heures et 14 heures - 17 heures du lundi au vendredi

TVA

Si BRAULT*DOMINIQUE RAPHAEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR77330969874


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRAULT*DOMINIQUE RAPHAEL/ de part son activité de 8621Z (Activité des médecins généralistes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01147 Cabinets médicaux
  • 02264 Hospitalisation privée
  • 00897 Services interentreprises de médecine du travail

Dirigeants

Les mandataires sociaux