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Rapport sur RAMOUSSE*JEAN MICHEL/

Présentation générale de RAMOUSSE*JEAN MICHEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société RAMOUSSE*JEAN MICHEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société RAMOUSSE*JEAN MICHEL/ est situé au MAS PALADE 30340 LES PLANS
Elle a été crée le 14/10/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 332228675 au greffe de NIMES
RAMOUSSE*JEAN MICHEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0220Z (Exploitation forestière) et le code de l'activité de son établissement principal est 0220Z (Exploitation forestière).

L'activité déclarée au greffe est : Entreprise de travaux forestiers. Achat et vente de véhicules, engins de chantiers d'occasions

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0220Z (Exploitation forestière), les activités sont :
  • la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
  • la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
  • la production de bois à des fins énergétiques
  • la production de résidus de l'exploitation forestière à des fins énergétiques
  • la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Mais sont exclues les activités :
  • la culture d'arbres de Noël (cf01.29Z)
  • la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf02.10Z)
  • la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (cf02.30Z)
  • la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf16.10A)
  • la production de charbon de bois par distillation du bois (cf20.14Z)

Chiffre d’affaire

RAMOUSSE*JEAN MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

RAMOUSSE*JEAN MICHEL/ est du ressort du greffe de NIMES dont les coordonnées postales sont 12 RUE CITE FOULC 30000 NIMES
Le greffe peut être appelé au 04 66 76 03 51 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nimes.fr.
Les greffiers sont : PENCHINAT Anne , VIDAL Jean David
Le greffe est ouvert 8h30-12h00 / 13H30-16H00

TVA

Si RAMOUSSE*JEAN MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR76332228675


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à RAMOUSSE*JEAN MICHEL/ de part son activité de 0220Z (Exploitation forestière) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00016 Transports routiers
  • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux