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Rapport sur BAYARD*MAURICE/JOSETTE/

Présentation générale de BAYARD*MAURICE/JOSETTE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BAYARD*MAURICE/JOSETTE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BAYARD*MAURICE/JOSETTE/ est situé au LE MAINE BAILLOU 17270 BORESSE ET MARTRON
Elle a été crée le 30/05/1985 et elle est immatriculée sous le numéro 332570092 au greffe de SAINTES
BAYARD*MAURICE/JOSETTE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0220Z (Exploitation forestière) et le code de l'activité de son établissement principal est 0220Z (Exploitation forestière).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0220Z (Exploitation forestière), les activités sont :
  • la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
  • la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
  • la production de bois à des fins énergétiques
  • la production de résidus de l'exploitation forestière à des fins énergétiques
  • la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Mais sont exclues les activités :
  • la culture d'arbres de Noël (cf01.29Z)
  • la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf02.10Z)
  • la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (cf02.30Z)
  • la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf16.10A)
  • la production de charbon de bois par distillation du bois (cf20.14Z)

Chiffre d’affaire

BAYARD*MAURICE/JOSETTE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BAYARD*MAURICE/JOSETTE/ est du ressort du greffe de SAINTES dont les coordonnées postales sont CS 30328 17108 SAINTES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 46 93 01 02 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintes.fr.
Les greffiers sont : BINNIE Béatrice , BINNIE Marc
Le greffe est ouvert du lundi au jeudi 9h/12h et 14h/17h, le vendredi 9h/12h, 14h/16h

TVA

Si BAYARD*MAURICE/JOSETTE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR07332570092


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BAYARD*MAURICE/JOSETTE/ de part son activité de 0220Z (Exploitation forestière) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00016 Transports routiers
  • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux