French corporate

Rapport sur BROUILLARD*HENRI MARC/

Présentation générale de BROUILLARD*HENRI MARC/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROUILLARD*HENRI MARC/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BROUILLARD*HENRI MARC/ est situé au GRANDE RUE 70310 SAINTE MARIE EN CHANOIS
Elle a été crée le 25/11/1985 et elle est immatriculée sous le numéro 333758860 au greffe de VESOUL
BROUILLARD*HENRI MARC/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4939A (Transports routiers réguliers de voyageurs) et le code de l'activité de son établissement principal est 4939A (Transports routiers réguliers de voyageurs).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4939A (Transports routiers réguliers de voyageurs), les activités sont :
  • les autres transports routiers réguliers de passagers :
  • exploitation de lignes régulières d'autocar sur de longues distances, selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier
  • navettes d'aéroports régulières
  • autres transports routiers réguliers de passagers n.c.a.

Chiffre d’affaire

BROUILLARD*HENRI MARC/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BROUILLARD*HENRI MARC/ est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 75 82 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.
Les greffiers sont : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Le greffe est ouvert 9H00-12H00/14H00 à 16H00

TVA

Si BROUILLARD*HENRI MARC/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09333758860


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BROUILLARD*HENRI MARC/ de part son activité de 4939A (Transports routiers réguliers de voyageurs) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01424 Transports publics urbains de voyageurs
  • 00016 Transports routiers
  • 00779 Voies ferrées d'intérêt local

Dirigeants

Les mandataires sociaux