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Présentation générale de SCI DU PATIS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCI DU PATIS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCI DU PATIS est situé au 70170 VILLERS SUR PORT
Elle a été crée le 06/02/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 334203312 au greffe de VESOUL
SCI DU PATIS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile immobilière de construction-vente
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4110D (Supports juridiques de programmes) et le code de l'activité de son établissement principal est 4110D (Supports juridiques de programmes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4110D (Supports juridiques de programmes), les activités sont :

• Cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire les entités protégeant les acquéreurs en cloisonnant les programmes. Ces entités, fiscalement transparentes, se transforment souvent en copropriétés.
• les sociétés civiles immobilières de construction créées par les promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes

Chiffre d’affaire

SCI DU PATIS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SCI DU PATIS est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 75 82 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.
Les greffiers sont : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Le greffe est ouvert 9H00-12H00/14H00 à 16H00

TVA

Si SCI DU PATIS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR03334203312

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCI DU PATIS de part son activité de 4110D (Supports juridiques de programmes) sont :

• Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
• 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
• 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
• 01979 Hôtels Cafés Restaurants
• 01527 Immobilier
• 01316 Organismes de tourisme social et familial
• 01512 Promotion construction

Dirigeants

Les mandataires sociaux

• Pierre Maurice GILLOT (38 ans) : Gérant
• Laurent Jean Pierre PARAT (53 ans) : Gérant

L'âge moyen des 2 dirigeants personnes physiques de la société SCI DU PATIS est de 46 ans. Le plus jeune à 38 ans, le plus agé 53 ans.

Les autres mandats des administrateurs

Aucun autre mandat.

Réseau d'affaire

Aucun Réseau.

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SCI DU PATIS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement

Nom ou raison sociale de l'entreprise	SCI DU PATIS
Identifiant de l'entreprise	334203312
Numéro interne du siège	00015
Adresse	70170 VILLERS SUR PORT

Caractéristiques économique du siège

Origine de la création de l'établissement	Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement	jeudi 12 décembre 1985
Tranche d'effectif salarié de l'établissement	0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près	0

Caractéristiques économiques de l'entreprise

Nature juridique de l'entreprise	Société civile immobilière de construction-vente
Tranche d'effectif de l'entreprise	0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près	0
Catégorie d'entreprise	Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise	jeudi 12 décembre 1985
Tranche de chiffre d'affaires	Non renseignée

Activité

Indice de monoactivité de l'entreprise	Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise	Activité simple
Caractère productif de l'entreprise	Productif
Activité principale du siège	4110D : Supports juridiques de programmes
Activité principale de l'entreprise	4110D : Supports juridiques de programmes

Activité au siege

Secteur	immobilier
Catégorie	BTP et construction
Activite	Supports juridiques de programmes
Synonyme	SCI

Bilan comptable

Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SCI DU PATIS.

Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif

Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif

Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SCI DU PATIS.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de SCI DU PATIS.

VILLERS SUR PORT

Siége social : 0 salarié(s)

Enseigne	SCI DU PATIS
Nature	Non renseigné
Lieu	Autre
Surface	Sans objet
Durée	Permanente
Type	Activité simple
Production	Productif

Concurrence

Cette section vous présente des concurrents de la société SCI DU PATIS.

Environnement local

Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SCI DU PATIS.

Liens

Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société SCI DU PATIS.

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