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Rapport sur LEGROS*MICHEL LOUIS/

Présentation générale de LEGROS*MICHEL LOUIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LEGROS*MICHEL LOUIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LEGROS*MICHEL LOUIS/ est situé au 42 AV DE TAVAUX 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
Elle a été crée le 01/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 334615630 au greffe de DIJON
LEGROS*MICHEL LOUIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3101Z (Fabrication de meubles de bureau et de magasin) et le code de l'activité de son établissement principal est 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement), les activités sont :
  • la fabrication de sièges de camping ou de jardin
  • la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
  • la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.
  • le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf23.42Z, 23.69Z, 23.70Z)
  • la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf27.40Z)
  • la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf95.24Z)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3101Z (Fabrication de meubles de bureau et de magasin), les activités sont :
  • la fabrication de sièges de bureau et d'atelier, d'hôtels, de restaurants et de locaux publics
  • la fabrication de sièges pour salles de spectacles
  • la fabrication de meubles spéciaux pour magasins : comptoirs, présentoirs, rayonnages, etc.
  • la fabrication de meubles de bureau
  • la fabrication de bancs et de chaises de laboratoire et d'autres sièges de laboratoires, meubles de laboratoire (par exemple armoires et tables)
  • la fabrication de mobilier pour églises, écoles, restaurants
  • le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de tableaux noirs (cf28.23Z)
  • la fabrication de sièges de voitures (cf29.32Z)
  • la fabrication de sièges de wagons (cf30.20Z)
  • la fabrication de sièges d'avions (cf30.30Z)
  • la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (cf32.50A)
  • la fixation et l'installation de mobilier modulaire, l'installation de cloisons, l'installation de meubles de laboratoire (cf43.32A, 43.32B)

Chiffre d’affaire

LEGROS*MICHEL LOUIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 2 établissements et 1 ou 2 salariés

Greffe

LEGROS*MICHEL LOUIS/ est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BOULEVARD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 80 70 45 51 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr.
Les greffiers sont : JOUVENCEAU Lionel , MOURGES Sandra
Le greffe est ouvert 9h-11h45/14h-16h30

TVA

Si LEGROS*MICHEL LOUIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR13334615630


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LEGROS*MICHEL LOUIS/ de part son activité de 3101Z (Fabrication de meubles de bureau et de magasin) sont :
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 01967 Métallurgie Bas Rhin
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01628 Métallurgie Deux Sèvres
  • 02579 Métallurgie Loir et Cher
  • 01578 Métallurgie Loire Yssingeaux
  • 01966 Métallurgie Loiret
  • 02266 Métallurgie Mayenne
  • 00714 Métallurgie Moselle
  • 02700 Métallurgie Oise
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 00878 Métallurgie Rhône
  • 01564 Métallurgie Saône et Loire
  • 01797 Métallurgie Somme
  • 01732 Métallurgie Yonne
Les conventions collectives applicables à LEGROS*MICHEL LOUIS/ de part son activité de 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00045 Caoutchouc
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 00914 Métallurgie Ain
  • 00930 Métallurgie Sarthe
  • 00292 Plasturgie
  • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce

Dirigeants

Les mandataires sociaux