French corporate

Rapport sur FONDACCI*JEAN GERARD/

Présentation générale de FONDACCI*JEAN GERARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FONDACCI*JEAN GERARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FONDACCI*JEAN GERARD/ est situé au CHE DU MERLANCON 13112 LA DESTROUSSE
Elle a été crée le 10/1985 et elle est immatriculée sous le numéro 334724986 au greffe de MARSEILLE
FONDACCI*JEAN GERARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

FONDACCI*JEAN GERARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FONDACCI*JEAN GERARD/ est du ressort du greffe de MARSEILLE dont les coordonnées postales sont 2 RUE EMILE POLLAK 13291 MARSEILLE CEDEX 06
Le greffe peut être appelé au 04 91 54 70 40 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-marseille.fr.
Les greffiers sont : ZENOU Florence , OUDENOT Didier
Le greffe est ouvert - du lundi au Jeudi de 08 h 20 à 12 h 00 et de 13 h 00 à 16 h 00. Le vendredi de 08 h 20 à 12 h 00 et de 13 h 00 à 15 h 30

TVA

Si FONDACCI*JEAN GERARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR27334724986


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FONDACCI*JEAN GERARD/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux