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Rapport sur GAEC DES BASSINS DU DOUBS

Présentation générale de GAEC DES BASSINS DU DOUBS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GAEC DES BASSINS DU DOUBS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GAEC DES BASSINS DU DOUBS est situé au LES COMBES 25130 VILLERS LE LAC
Elle a été crée le 21/02/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 334763497 au greffe de BESANCON
GAEC DES BASSINS DU DOUBS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0141Z (Élevage de vaches laitières) et le code de l'activité de son établissement principal est 0141Z (Élevage de vaches laitières).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0141Z (Élevage de vaches laitières), les activités sont :
  • l'élevage de vaches laitières
  • la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Mais sont exclues les activités :
  • la transformation du lait (cf10.51A)

Chiffre d’affaire

GAEC DES BASSINS DU DOUBS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

GAEC DES BASSINS DU DOUBS est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si GAEC DES BASSINS DU DOUBS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR33334763497


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GAEC DES BASSINS DU DOUBS de part son activité de 0141Z (Élevage de vaches laitières) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux