French corporate

Rapport sur FAILLET*DANIEL/

Présentation générale de FAILLET*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FAILLET*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FAILLET*DANIEL/ est situé au 01300 ANDERT-ET-CONDOM
Elle a été crée le 04/09/2008 et elle est immatriculée sous le numéro 335222030 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
FAILLET*DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1812Z (Autre imprimerie (labeur)) et le code de l'activité de son établissement principal est 1812Z (Autre imprimerie (labeur)).

L'activité déclarée au greffe est : édition de livres de collection

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1812Z (Autre imprimerie (labeur)), les activités sont :
  • l'impression de magazines et d'autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine
  • l'impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d'atlas, d'affiches, de catalogues, de prospectus et d'autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d'autres papiers-
  • l'impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique
  • Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d'auteur.
  • les travaux d'impresion rapide en grands tirages

Mais sont exclues les activités :
  • l'impression sérigraphique sur textiles et vêtements (cf13.30Z)
  • la fabrication d'articles de papeterie (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale (cf17.23Z)
  • la publication d'imprimés (cf58.1)
  • les travaux d'impression rapide en petits tirages (cf82.19Z)

Chiffre d’affaire

FAILLET*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FAILLET*DANIEL/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si FAILLET*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR75335222030


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FAILLET*DANIEL/ de part son activité de 1812Z (Autre imprimerie (labeur)) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00184 Imprimeries de labeur
  • 00614 Industrie de la sérigraphie
  • 01495 Transformation des papiers cartons OETAM

Dirigeants

Les mandataires sociaux