French corporate

Rapport sur DA CRUZ*JEAN FRANCOIS/

Présentation générale de DA CRUZ*JEAN FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DA CRUZ*JEAN FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DA CRUZ*JEAN FRANCOIS/ est situé au 11 RUE LES SEUX 71230 POUILLOUX
Elle a été crée le 11/09/2006 et elle est immatriculée sous le numéro 337686521 au greffe de MACON
DA CRUZ*JEAN FRANCOIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4799A (Vente à domicile) et le code de l'activité de son établissement principal est 4799A (Vente à domicile).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4799A (Vente à domicile), les activités sont :
  • le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
  • vente directe ou démarcheurs, etc.
  • la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

Chiffre d’affaire

DA CRUZ*JEAN FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DA CRUZ*JEAN FRANCOIS/ est du ressort du greffe de MACON dont les coordonnées postales sont 5 COU MOREAU 71018 MACON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 85 38 04 85 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-macon.fr.
Les greffiers sont : BERNARD Damien

TVA

Si DA CRUZ*JEAN FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR14337686521


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DA CRUZ*JEAN FRANCOIS/ de part son activité de 4799A (Vente à domicile) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01686 Commerce audiovisuel électronique équipem ménager
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 00043 Commission courtage importation exportation
  • 00083 Menuiseries charpentes portes planes
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux