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Rapport sur GAEC DUBOZ DU BREUIL

Présentation générale de GAEC DUBOZ DU BREUIL

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GAEC DUBOZ DU BREUIL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GAEC DUBOZ DU BREUIL est situé au 25510 DOMPREL
Elle a été crée le 29/05/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 337794259 au greffe de BESANCON
GAEC DUBOZ DU BREUIL est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0150Z (Culture et élevage associés) et le code de l'activité de son établissement principal est 0150Z (Culture et élevage associés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0150Z (Culture et élevage associés), les activités sont :
  • Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déte

Mais sont exclues les activités :
  • les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2
  • l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4

Chiffre d’affaire

GAEC DUBOZ DU BREUIL à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

GAEC DUBOZ DU BREUIL est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si GAEC DUBOZ DU BREUIL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR24337794259


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GAEC DUBOZ DU BREUIL de part son activité de 0150Z (Culture et élevage associés) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux