French corporate

Rapport sur BERNARD*JEAN-CLAUDE/

Présentation générale de BERNARD*JEAN-CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BERNARD*JEAN-CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BERNARD*JEAN-CLAUDE/ est situé au 3 RUE DES BERGERONNETTES 17139 DOMPIERRE SUR MER
Elle a été crée le 06/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 337912109 au greffe de LA ROCHELLE
BERNARD*JEAN-CLAUDE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie) et le code de l'activité de son établissement principal est 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie), les activités sont :
  • la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
  • les travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil
  • la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • l'installation de fenêtres (cf43.32A)
  • l'installation de vérandas et de serres (cf43.32A, 43.32B)
  • le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf42.11Z)

Chiffre d’affaire

BERNARD*JEAN-CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés

Greffe

BERNARD*JEAN-CLAUDE/ est du ressort du greffe de LA ROCHELLE dont les coordonnées postales sont 14 RUE DU PALAIS 17001 LA ROCHELLE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 46 41 34 65 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochelle.fr.
Les greffiers sont : PROUZEAU François
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30

TVA

Si BERNARD*JEAN-CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09337912109


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BERNARD*JEAN-CLAUDE/ de part son activité de 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01499 Miroiterie transformation négoce du verre

Dirigeants

Les mandataires sociaux