French corporate

Rapport sur BALLET*BRUNO DANIEL/

Présentation générale de BALLET*BRUNO DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BALLET*BRUNO DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BALLET*BRUNO DANIEL/ est situé au 33 LD LE PREDURUPT 70220 FOUGEROLLES
Elle a été crée le 17/04/2001 et elle est immatriculée sous le numéro 337913214 au greffe de VESOUL
BALLET*BRUNO DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5610C (Restauration de type rapide) et le code de l'activité de son établissement principal est 5610C (Restauration de type rapide).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5610C (Restauration de type rapide), les activités sont :
  • la fourniture au comptoir d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables :
  • les restaurants de restauration rapide
  • les restaurants proposant principalement des repas à emporter
  • la vente de crème glacée dans des chariots
  • la vente de repas dans des équipements mobiles
  • la préparation de repas sur des éventaires ou sur les marchés

Mais sont exclues les activités :
  • la vente au détail de nourriture par le biais de distributeurs automatiques (cf47.99B)

Chiffre d’affaire

BALLET*BRUNO DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BALLET*BRUNO DANIEL/ est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 75 82 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.
Les greffiers sont : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Le greffe est ouvert 9H00-12H00/14H00 à 16H00

TVA

Si BALLET*BRUNO DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR26337913214


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BALLET*BRUNO DANIEL/ de part son activité de 5610C (Restauration de type rapide) sont :
  • 01747 Boulangerie et pâtisserie industrielle
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01501 Restauration rapide

Dirigeants

Les mandataires sociaux