French corporate

Rapport sur DOMERGUE*JEAN PIERRE/

Présentation générale de DOMERGUE*JEAN PIERRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOMERGUE*JEAN PIERRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DOMERGUE*JEAN PIERRE/ est situé au 6 ALL DES CYTISES 62950 NOYELLES GODAULT
Elle a été crée le 03/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 339923740 au greffe de ARRAS
DOMERGUE*JEAN PIERRE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8553Z (Enseignement de la conduite) et le code de l'activité de son établissement principal est 8553Z (Enseignement de la conduite).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8553Z (Enseignement de la conduite), les activités sont :
  • les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Mais sont exclues les activités :
  • les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf85.32Z)
  • la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf85.32Z)

Chiffre d’affaire

DOMERGUE*JEAN PIERRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DOMERGUE*JEAN PIERRE/ est du ressort du greffe de ARRAS dont les coordonnées postales sont 13 RUE ROGER SALENGRO 62008 ARRAS
Le greffe peut être appelé au 03 21 24 25 25 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-arras.fr.
Les greffiers sont : SINGER François , PARMENTIER Jean-Marc
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h

TVA

Si DOMERGUE*JEAN PIERRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR47339923740


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DOMERGUE*JEAN PIERRE/ de part son activité de 8553Z (Enseignement de la conduite) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux