French corporate

Rapport sur SASSOT*PATRICK JEAN FRANCOIS/

Présentation générale de SASSOT*PATRICK JEAN FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SASSOT*PATRICK JEAN FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SASSOT*PATRICK JEAN FRANCOIS/ est situé au RUE DES GRANGES 39140 BLETTERANS
Elle a été crée le 18/02/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 339981441 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
SASSOT*PATRICK JEAN FRANCOIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement) et le code de l'activité de son établissement principal est 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement), les activités sont :
  • la fabrication de sièges de camping ou de jardin
  • la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
  • la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.
  • le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf23.42Z, 23.69Z, 23.70Z)
  • la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf27.40Z)
  • la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf95.24Z)

Chiffre d’affaire

SASSOT*PATRICK JEAN FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 2 établissements et 1 ou 2 salariés

Greffe

SASSOT*PATRICK JEAN FRANCOIS/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier

TVA

Si SASSOT*PATRICK JEAN FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR05339981441


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SASSOT*PATRICK JEAN FRANCOIS/ de part son activité de 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00045 Caoutchouc
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 00914 Métallurgie Ain
  • 00930 Métallurgie Sarthe
  • 00292 Plasturgie
  • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce

Dirigeants

Les mandataires sociaux