French corporate

Rapport sur DEVELAY*PATRICK FRANCOIS/

Présentation générale de DEVELAY*PATRICK FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DEVELAY*PATRICK FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DEVELAY*PATRICK FRANCOIS/ est situé au 13 SQ DES TREILLES 35170 BRUZ
Elle a été crée le 01/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 339992794 au greffe de RENNES
DEVELAY*PATRICK FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion) et le code de l'activité de son établissement principal est 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de pro
  • le conseil et l'assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants :
  • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire
  • le conseil et l'assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d'organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d'information de gestion, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf62.01Z)
  • le conseil et la représentation juridiques (cf69.10Z)
  • les activités comptables (cf69.20Z)
  • les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf71.11Z, 71.12B)
  • les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf74.90B)
  • les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf78.10Z)
  • les activités de conseil en éducation (cf85.60Z)

Chiffre d’affaire

DEVELAY*PATRICK FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DEVELAY*PATRICK FRANCOIS/ est du ressort du greffe de RENNES dont les coordonnées postales sont 7 RUE PIERRE ABELARD 35031 RENNES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 99 65 38 88 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-rennes.fr.
Les greffiers sont : LE BOULANGER  Patrick , VETILLARD Pierre
Le greffe est ouvert Lundi : 10h à 12h/13h30 à 17h00 Mardi, Mercredi, Jeudi, Vendredi : 8h30 à 12h00/13h30 à 17h00

TVA

Si DEVELAY*PATRICK FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR17339992794


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DEVELAY*PATRICK FRANCOIS/ de part son activité de 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire

Dirigeants

Les mandataires sociaux