French corporate

Rapport sur MICHEL*FRANCK GERVAIS/

Présentation générale de MICHEL*FRANCK GERVAIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MICHEL*FRANCK GERVAIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MICHEL*FRANCK GERVAIS/ est situé au 6 RUE DE LA VERSION 85680 LA GUERINIERE
Elle a été crée le 04/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 340785955 au greffe de LA ROCHE-SUR-YON
MICHEL*FRANCK GERVAIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie) et le code de l'activité de son établissement principal est 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie), les activités sont :
  • la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
  • les travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil
  • la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • l'installation de fenêtres (cf43.32A)
  • l'installation de vérandas et de serres (cf43.32A, 43.32B)
  • le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf42.11Z)

Chiffre d’affaire

MICHEL*FRANCK GERVAIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés

Greffe

MICHEL*FRANCK GERVAIS/ est du ressort du greffe de LA ROCHE-SUR-YON dont les coordonnées postales sont 55 RUE HOCHE 85017 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 51 37 67 05 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochesuryon.fr.
Les greffiers sont : PRINTEMS Patrix , PRINTEMS Alix
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/14h à 18h sauf le vendredi 17 h

TVA

Si MICHEL*FRANCK GERVAIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR90340785955


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MICHEL*FRANCK GERVAIS/ de part son activité de 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01499 Miroiterie transformation négoce du verre

Dirigeants

Les mandataires sociaux