French corporate

Rapport sur RATTIN*ALAIN JEAN-LUC/

Présentation générale de RATTIN*ALAIN JEAN-LUC/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société RATTIN*ALAIN JEAN-LUC/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société RATTIN*ALAIN JEAN-LUC/ est situé au LE CANNET 83600 BAGNOLS EN FORET
Elle a été crée le 11/06/2014 et elle est immatriculée sous le numéro 341502029 au greffe de FREJUS
RATTIN*ALAIN JEAN-LUC/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : Transactions sur immeuble et fonds de commerce

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

RATTIN*ALAIN JEAN-LUC/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

RATTIN*ALAIN JEAN-LUC/ est du ressort du greffe de FREJUS dont les coordonnées postales sont 272 BOULEVARD JEAN-JAURES 83600 FREJUS
Le greffe peut être appelé au 04 94 53 61 68
Les greffiers sont : MERQUIT Ariane , COUTANT Nathalie

TVA

Si RATTIN*ALAIN JEAN-LUC/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR53341502029


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à RATTIN*ALAIN JEAN-LUC/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux