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Rapport sur REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D

Présentation générale de REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D et ses dirigeants.

Immatriculation

La société REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D est situé au 18 PL JEAN JAURES 31800 SAINT GAUDENS
Elle a été crée le 14/09/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 342436821 au greffe de TOULOUSE
REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SCP de notaires
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6910Z (Activités juridiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 6910Z (Activités juridiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6910Z (Activités juridiques), les activités sont :
  • la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle :
  • conseil et représentation dans des affaires civiles
  • conseil et représentation dans des affaires pénales
  • conseil et représentation en relation avec des conflits du travail
  • le conseil et l'assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques :
  • statuts, accords d'association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés
  • brevets et droits d'auteurs
  • rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc.
  • les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d'instruction et des arbitres
  • la gestion de tutelles et de curatelles

Mais sont exclues les activités :
  • les activités des tribunaux (cf84.23Z)

Chiffre d’affaire

REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 6 à 9 salariés

Greffe

REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric

TVA

Si REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR62342436821


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D de part son activité de 6910Z (Activités juridiques) sont :
  • 02706 Administrateurs & mandataires judiciaires
  • 01850 Avocats salariés
  • 00277 Avoués
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01000 Cabinets d'avocats
  • 00240 Greffes des tribunaux de commerce
  • 01921 Huissiers de Justice
  • 02205 Notariat

Dirigeants

Les mandataires sociaux

  • Gérald BESANCENOT (41 ans) : Gérant
  • Rémi Francois Yves BESANCENOT (65 ans) : Gérant
  • Virginie BESANCENOT (38 ans) : Gérant

  • L'âge moyen des 3 dirigeants personnes physiques de la société REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D est de 48 ans. Le plus jeune à 38 ans, le plus agé 65 ans.

Les modifications survenues dans l'administration de la société



  • 02 novembre 2011 : BESANCENOT Rémi Francois Yves nom d'usage : BESANCENOT devient Associé indéfiniment et solidairement responsable. BESANCENOT Gérald nom d'usage : BESANCENOT devient gérant. BESANCENOT Gérald nom d'usage : BESANCENOT devient Associé indéfiniment et solidairement responsable. BESANCENOT Virginie nom d'usage : BESANCENOT devient gérant. BESANCENOT Virginie nom d'usage : BESANCENOT devient Associé indéfiniment et solidairement responsable.

Les autres mandats des administrateurs


M Gerald BESANCENOT


    Réseau d'affaire



    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D et ses dirigeants.

    Identification de l'établissement

    Nom ou raison sociale de l'entreprise REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D
    Identifiant de l'entreprise 342436821
    Numéro interne du siège 00017
    Adresse 18 PL JEAN JAURES 31800 SAINT GAUDENS

    Caractéristiques économique du siège

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement jeudi 08 janvier 1987
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 6 à 9 salariés
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6

    Caractéristiques économiques de l'entreprise

    Nature juridique de l'entreprise SCP de notaires
    Tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise jeudi 08 janvier 1987
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    Activité

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 6910Z : Activités juridiques
    Activité principale de l'entreprise 6910Z : Activités juridiques

    Activité au siege

    Secteur juridique
    Catégorie Juridique
    Activite Activités juridiques
    Synonyme avocat, magistrat, notaire, huissier, huissier de justice, juge d'instruction, arbitre, conseiller juridique, assistanat juridique, commissaires-priseurs

    Bilan comptable

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net


    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D.

    • 2011-11-02 Modification


      Bodacc B n°20110213 publié le 02/11/2011

      Annonce n° 842 N° RCS : 342436821 - Dénomination : Rémi BESANCENOT, Gérald BESANCENOT et Virginie BESANCENOT, Notaires associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial. - forme juridique : Société Civile Professionnelle - capital : - Administration : BESANCENOT Rémi Francois Yves nom d'usage : BESANCENOT devient Associé indéfiniment et solidairement responsable. BESANCENOT Gérald nom d'usage : BESANCENOT devient gérant. BESANCENOT Gérald nom d'usage : BESANCENOT devient Associé indéfiniment et solidairement responsable. BESANCENOT Virginie nom d'usage : BESANCENOT devient gérant. BESANCENOT Virginie nom d'usage : BESANCENOT devient Associé indéfiniment et solidairement responsable. - Modification : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.




    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D.

    SAINT GAUDENS

    Siége social : 6 salarié(s)

    EnseigneREMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D
    NatureNon renseigné
    LieuAutre
    SurfaceSans objet
    DuréePermanente
    TypeActivité simple
    ProductionProductif

    Concurrence

    Cette section vous présente des concurrents de la société REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D.

    2 BD ALBERT 1ER 06600 ANTIBES
    ABITBOL*GERARD/ 1 ou 2 salariés
    27 RUE GRIGNAN 13006 MARSEILLE 6
    DUPLAIX*GABRIEL/ 0 salarié
    5 RUE HAXO 13001 MARSEILLE 1
    AVOCATS JURIS CONSEIL 6 à 9 salariés
    23 RUE SYLVABELLE 13006 MARSEILLE 6
    ORATIO AVOCATS 50 à 99 salariés
    4 RUE PAPIAU DE LA VERRIE 49000 ANGERS
    30 CHE DU VIEUX CHENE 38240 MEYLAN
    9 PL DE LA REPUBLIQUE 90000 BELFORT
    GAILLARD*PHILIPPE/ 0 salarié
    5 RUE FELIX POULAT 38000 GRENOBLE
    SCP ERMET LUC ARNAL FRANC 10 à 19 salariés
    5 PL ROUAIX 31000 TOULOUSE
    BOQUET*PATRICK/ 0 salarié
    19 RUE HOCHE 35000 RENNES
    19 AV DU PDT FRANKLIN ROOSEVELT 78200 MANTES LA JOLIE
    6 RUE DANIELE CASANOVA 28000 CHARTRES
    SLAUGHTER AND MAY 0 salarié
    130 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
    21 RUE DU CHEMIN VERT 28100 DREUX
    CHE DE LA VIERGE NOIRE 13090 AIX EN PROVENCE
    CHOURAQUI*SERGE/ 0 salarié
    3 RUE DU DRAGON 75006 PARIS 6
    3 PL MICHELET 43000 LE PUY EN VELAY
    VANHOUTTE*BERNARD/ 1 ou 2 salariés
    8 RUE EMILE ZOLA 25000 BESANCON
    2 PL FELIX BARET 13006 MARSEILLE 6
    17 QUAI DE LA LONDE 14000 CAEN
    BOST*JEAN NOEL/ 3 à 5 salariés
    8 RUE DU COLONEL MOLL 75017 PARIS 17
    5 RUE DE LOGELBACH 75017 PARIS 17
    THOMAS*ROBERT/ 0 salarié
    13 RUE DE LA CROIX BLANCHE 18600 SANCOINS
    ROY*JOACHIM/ 0 salarié
    3 RUE DE BRAQUE 75003 PARIS 3
    32 AV DE GENEVE 74700 SALLANCHES
    3 PL GABRIEL PERI 30000 NIMES
    13 RUE LAURENCIN 69002 LYON 2EME
    BENEDETTI*FRANCOIS/ 0 salarié
    4 BD DE L'EUROPE 91000 EVRY
    BOUSGARBIES*MARIE-JOSEPHE/ 1 ou 2 salariés
    49 RUE COSTE REBOULH 11000 CARCASSONNE
    ANDRE*MARC HENRY/ 3 à 5 salariés
    22 RUE TAISSON 30100 ALES
    2 CITE BARTISSOL 66000 PERPIGNAN
    87 AV GAMBETTA 17100 SAINTES
    MICHELET*DANIEL/ 0 salarié
    13 PL CHARLES GRUET 33000 BORDEAUX
    CABINET CARLER 0 salarié
    36 RUE TRONCHET 75009 PARIS 9
    SCP RAOULET CADET 6 à 9 salariés
    106 RUE CHAULIN SERVINIERE 53100 MAYENNE
    JACQUES VERDIER 1 ou 2 salariés
    23 PL DU SQUARE 15000 AURILLAC
    9 RUE ALFRED MORTIER 06000 NICE
    DUQUESNE*MAURICE/ Unités non employeuses
    65 RUE NATIONALE 59200 TOURCOING

    Environnement local

    Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D.

    COMMUNE D ASPRET SARRAT 3 à 5 salariés
    31800 ASPRET SARRAT
    MAIRIE 31800 ASPRET SARRAT
    SEGURA*ALAIN/ 0 salarié
    CD 39 LA COSTO 31800 ASPRET SARRAT
    SCI SYLBE 0 salarié
    31800 ASPRET SARRAT
    ROUGE*CHRISTOPHE/ 0 salarié
    31800 ASPRET SARRAT
    MALLIA*FRANCK/ 0 salarié
    LA COSTO 31800 ASPRET SARRAT
    DOMAINE DE JEANDE 31800 ASPRET SARRAT
    BER LUD 0 salarié
    31800 ASPRET SARRAT
    31800 ASPRET SARRAT
    LA COUENNE 0 salarié
    31800 ASPRET SARRAT
    L0S COSTO 31800 ASPRET SARRAT
    CHE DE PUJALON 31800 ASPRET SARRAT
    L'OUASTADET 31800 ASPRET SARRAT
    NARBONNE*MICHEL/ 0 salarié
    GARRABOUSTA 31800 ASPRET SARRAT
    DEDIEU*GABRIEL/ 0 salarié
    LA COSTO 31800 ASPRET SARRAT
    CAMIN DETH CAGIRE 31800 ASPRET SARRAT
    LAVIGNE*GISELE/ 0 salarié
    BECAD 31800 ASPRET SARRAT
    MARQUETTE*DAVID/ 0 salarié
    GARABOUSTA 31800 ASPRET SARRAT
    31800 ASPRET SARRAT
    AVDB MOTO 3 à 5 salariés
    LA COSTO 31800 ASPRET SARRAT
    BIEL*PIERRE/ 0 salarié
    LA COSTO 31800 ASPRET SARRAT
    DEDIEU*LOIS PAUL/ 0 salarié
    LA COSTO 31800 ASPRET SARRAT
    AGIR/JEUNES 0 salarié
    101 VOIE COMMUNALE LA COSTO 31800 ASPRET SARRAT
    FEIXA*JEAN/ 0 salarié
    LD LE SARRAT 31800 ASPRET SARRAT
    LE COURNE 31800 ASPRET SARRAT
    COMMUNE D ESTANCARBON 10 à 19 salariés
    31800 ESTANCARBON
    MAIRIE 31800 ESTANCARBON
    RTE QUARTIER PABAN BEQUINE 31800 ESTANCARBON
    BRANA'S 0 salarié
    21 BOULEVARD DES LANDES 31800 ESTANCARBON
    CARUDIS 0 salarié
    21 BD DES LANDES 31800 ESTANCARBON
    TECHNI BUREAU 10 à 19 salariés
    AV DU CAGIRE 31800 ESTANCARBON
    EARL SOUBIRAN 1 ou 2 salariés
    31800 ESTANCARBON
    AV DU CAGIRE 31800 ESTANCARBON
    EARL VILLEMEUR 1 ou 2 salariés
    31800 ESTANCARBON
    IMPRIM 31 3 à 5 salariés
    23 BD DES LANDES 31800 ESTANCARBON
    LD PABAN 31800 ESTANCARBON
    PYRETHERM 20 à 49 salariés
    3 IMP DU CRABERE 31800 ESTANCARBON
    SPORTS DETENTE MAISON LOISIRS 10 à 19 salariés
    AV DU CAGIRE ZAC DES LANDES 31800 ESTANCARBON
    ETS BABOULET 6 à 9 salariés
    LD LOS LAUDOS 31800 ESTANCARBON
    MANUREVA 10 à 19 salariés
    LD LE PABAN 31800 ESTANCARBON
    ESTAN 0 salarié
    LD PABAN 31800 ESTANCARBON
    MAIRIE 31800 ESTANCARBON
    BARAT ECOENERGIE 6 à 9 salariés
    CHE DES ANDILLOUS 31800 ESTANCARBON
    SOMATEX 0 salarié
    21 BD DES LANDES 31800 ESTANCARBON
    SCI DU BESSON 0 salarié
    LD BESSON 31800 ESTANCARBON
    FOUCHE*MICHELE/ 0 salarié
    PABAN 31800 ESTANCARBON
    SOCIETE TRANSPORTS COMMINGES 6 à 9 salariés
    ZI LANDES 31800 ESTANCARBON
    VINSONNEAU*RENE/ 0 salarié
    31800 ESTANCARBON
    31800 ESTANCARBON

    Liens

    Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société REMI BESANCENOT GERALD BESANCENOT ET VIRGINIE BESANCENOT NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D.

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