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Rapport sur T.P.I DES BRUYERES

Présentation générale de T.P.I DES BRUYERES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société T.P.I DES BRUYERES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société T.P.I DES BRUYERES est situé au 47 RUE DE PARENCE 72530 YVRE L'EVEQUE
Elle a été crée le 06/11/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 342773603 au greffe de LE MANS
T.P.I DES BRUYERES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile immobilière de construction-vente
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4110D (Supports juridiques de programmes) et le code de l'activité de son établissement principal est 4110D (Supports juridiques de programmes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4110D (Supports juridiques de programmes), les activités sont :
  • Cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire les entités protégeant les acquéreurs en cloisonnant les programmes. Ces entités, fiscalement transparentes, se transforment souvent en copropriétés.
  • les sociétés civiles immobilières de construction créées par les promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes

Chiffre d’affaire

T.P.I DES BRUYERES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

T.P.I DES BRUYERES est du ressort du greffe de LE MANS dont les coordonnées postales sont 1 AV PIERRE MENDES FRANCE 72014 LE MANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 43 14 18 50 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lemans.fr.
Les greffiers sont : GRAS Philippe , GENESTE Victor
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30

TVA

Si T.P.I DES BRUYERES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR56342773603


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à T.P.I DES BRUYERES de part son activité de 4110D (Supports juridiques de programmes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 01316 Organismes de tourisme social et familial
  • 01512 Promotion construction

Dirigeants

Les mandataires sociaux