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Rapport sur PIGNARD*DOMINIQUE CLAUDE/

Présentation générale de PIGNARD*DOMINIQUE CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PIGNARD*DOMINIQUE CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PIGNARD*DOMINIQUE CLAUDE/ est situé au 8 RUE GOMBETTE 01330 AMBERIEUX EN DOMBES
Elle a été crée le 08/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 342791480 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
PIGNARD*DOMINIQUE CLAUDE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8621Z (Activité des médecins généralistes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8621Z (Activité des médecins généralistes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8621Z (Activité des médecins généralistes), les activités sont :
  • les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
  • les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf86.90)

Chiffre d’affaire

PIGNARD*DOMINIQUE CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

PIGNARD*DOMINIQUE CLAUDE/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si PIGNARD*DOMINIQUE CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR46342791480


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PIGNARD*DOMINIQUE CLAUDE/ de part son activité de 8621Z (Activité des médecins généralistes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01147 Cabinets médicaux
  • 02264 Hospitalisation privée
  • 00897 Services interentreprises de médecine du travail

Dirigeants

Les mandataires sociaux