French corporate

Rapport sur ROUSSEAU*DOMINIQUE PIERRE DANIEL/

Présentation générale de ROUSSEAU*DOMINIQUE PIERRE DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROUSSEAU*DOMINIQUE PIERRE DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROUSSEAU*DOMINIQUE PIERRE DANIEL/ est situé au 49 RUE BASSE 28330 AUTHON DU PERCHE
Elle a été crée le 04/02/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 343011011 au greffe de ORLEANS
ROUSSEAU*DOMINIQUE PIERRE DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :
  • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
  • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
  • la location de fonds de commerce
  • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules

Chiffre d’affaire

ROUSSEAU*DOMINIQUE PIERRE DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ROUSSEAU*DOMINIQUE PIERRE DANIEL/ est du ressort du greffe de ORLEANS dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE LA BRETONNERIE BP 92015 45010 ORLEANS CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 02 38 78 07 07 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-orleans.fr.
Les greffiers sont : DANIEL Jacques , DANIEL Pascal , DANIEL Thierry
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

TVA

Si ROUSSEAU*DOMINIQUE PIERRE DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09343011011


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROUSSEAU*DOMINIQUE PIERRE DANIEL/ de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 02021 Golf
  • 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 01090 Services de l'automobile
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux