French corporate

Rapport sur ROYER*JEAN LUC/

Présentation générale de ROYER*JEAN LUC/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROYER*JEAN LUC/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROYER*JEAN LUC/ est situé au 4 B RUE DES TILLEULS 25170 CHAUCENNE
Elle a été crée le 10/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 343700175 au greffe de BESANCON
ROYER*JEAN LUC/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

ROYER*JEAN LUC/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ROYER*JEAN LUC/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si ROYER*JEAN LUC/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR43343700175


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROYER*JEAN LUC/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux