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Rapport sur ROSSYE*PASCAL MARCEL/

Présentation générale de ROSSYE*PASCAL MARCEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROSSYE*PASCAL MARCEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROSSYE*PASCAL MARCEL/ est situé au 3 CHE DE BELLEVUE 21121 AHUY
Elle a été crée le 04/1988 et elle est immatriculée sous le numéro 344699707 au greffe de DIJON
ROSSYE*PASCAL MARCEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7112A (Activité des géomètres) et le code de l'activité de son établissement principal est 7112A (Activité des géomètres).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7112A (Activité des géomètres), les activités sont :
  • les activités de levé géodésique :
  • levé cadastral et délimitation
  • relevé hydrologique
  • levé souterrain
  • les activités de photogrammétrie

Mais sont exclues les activités :
  • les activités des économistes de la construction (cf74.90A)

Chiffre d’affaire

ROSSYE*PASCAL MARCEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

ROSSYE*PASCAL MARCEL/ est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BOULEVARD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 80 70 45 51 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr.
Les greffiers sont : JOUVENCEAU Lionel , MOURGES Sandra
Le greffe est ouvert 9h-11h45/14h-16h30

TVA

Si ROSSYE*PASCAL MARCEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR78344699707


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROSSYE*PASCAL MARCEL/ de part son activité de 7112A (Activité des géomètres) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02543 Cabinets de géomètres-experts

Dirigeants

Les mandataires sociaux