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Rapport sur SOCIETE CIVILE DE L ETANG DE CUZY

Présentation générale de SOCIETE CIVILE DE L ETANG DE CUZY

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOCIETE CIVILE DE L ETANG DE CUZY et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SOCIETE CIVILE DE L ETANG DE CUZY est situé au LE MOULIN 71320 CUZY
Elle a été crée le 01/01/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 344941463 au greffe de CHALON-SUR-SAONE
SOCIETE CIVILE DE L ETANG DE CUZY est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0312Z (Pêche en eau douce) et le code de l'activité de son établissement principal est 0312Z (Pêche en eau douce).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0312Z (Pêche en eau douce), les activités sont :
  • la pêche à des fins commerciales en eaux intérieures
  • la capture de crustacés et de mollusques d'eau douce
  • la capture d'animaux aquatiques d'eau douce

Mais sont exclues les activités :
  • la transformation des poissons, des crustacés et des mollusques (cf10.20Z)
  • les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche (cf84.24Z)
  • la pêche pratiquée en tant qu'activité sportive ou récréative et les services annexes (cf93.19Z)
  • l'exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf93.19Z)

Chiffre d’affaire

SOCIETE CIVILE DE L ETANG DE CUZY à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SOCIETE CIVILE DE L ETANG DE CUZY est du ressort du greffe de CHALON-SUR-SAONE dont les coordonnées postales sont 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 71100 CHALON SUR SAONE
Le greffe peut être appelé au 03 85 90 07 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chalonsursaone.fr.
Les greffiers sont : LACHAL Jacques , LECLERC Pierre
Le greffe est ouvert 09 à 12h/14h-16h

TVA

Si SOCIETE CIVILE DE L ETANG DE CUZY est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR77344941463


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SOCIETE CIVILE DE L ETANG DE CUZY de part son activité de 0312Z (Pêche en eau douce) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux