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Rapport sur MOUSSATA*ZEKHMI/KAULA/

Présentation générale de MOUSSATA*ZEKHMI/KAULA/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOUSSATA*ZEKHMI/KAULA/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOUSSATA*ZEKHMI/KAULA/ est situé au 4 GRANDE RUE 90000 BELFORT
Elle a été crée le 12/04/2007 et elle est immatriculée sous le numéro 347439283 au greffe de BELFORT
MOUSSATA*ZEKHMI/KAULA/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8690F (Activités de santé humaine non classées ailleurs) et le code de l'activité de son établissement principal est 5610C (Restauration de type rapide).

L'activité déclarée au greffe est : Salon de thé, petite restauration.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5610C (Restauration de type rapide), les activités sont :
  • la fourniture au comptoir d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables :
  • les restaurants de restauration rapide
  • les restaurants proposant principalement des repas à emporter
  • la vente de crème glacée dans des chariots
  • la vente de repas dans des équipements mobiles
  • la préparation de repas sur des éventaires ou sur les marchés

Mais sont exclues les activités :
  • la vente au détail de nourriture par le biais de distributeurs automatiques (cf47.99B)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8690F (Activités de santé humaine non classées ailleurs), les activités sont :
  • les activités pour la santé humaine non répertoriées dans les classes précédentes, éventuellement exercées hors d'un cadre réglementé :
  • activités des praticiens exerçant dans les domaines de la psychothérapie et de la psychanalyse
  • activités des psychologues à vocation thérapeutique
  • activités des praticiens exerçant dans les domaines de l'acupuncture, de l'homéopathie, etc.
  • activités des guérisseurs, rebouteux, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique (cf96.09Z)

Chiffre d’affaire

MOUSSATA*ZEKHMI/KAULA/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

MOUSSATA*ZEKHMI/KAULA/ est du ressort du greffe de BELFORT dont les coordonnées postales sont SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT
Le greffe peut être appelé au 03 84 28 05 57 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00

TVA

Si MOUSSATA*ZEKHMI/KAULA/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR93347439283


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOUSSATA*ZEKHMI/KAULA/ de part son activité de 8690F (Activités de santé humaine non classées ailleurs) sont :
  • 01801 Assistance
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01147 Cabinets médicaux
  • 02264 Hospitalisation privée
  • 00176 Industrie pharmaceutique
  • 02128 Mutualité
  • 01982 Négoce et services médico-techniques
  • 00897 Services interentreprises de médecine du travail
  • 02104 Thermalisme
Les conventions collectives applicables à MOUSSATA*ZEKHMI/KAULA/ de part son activité de 5610C (Restauration de type rapide) sont :
  • 01747 Boulangerie et pâtisserie industrielle
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01501 Restauration rapide

Dirigeants

Les mandataires sociaux