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Rapport sur MORTIER*DANIEL JOSEPH/

Présentation générale de MORTIER*DANIEL JOSEPH/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MORTIER*DANIEL JOSEPH/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MORTIER*DANIEL JOSEPH/ est situé au BEAUCHENE 44450 DIVATTE-SUR-LOIRE
Elle a été crée le 04/03/1992 et elle est immatriculée sous le numéro 347557282 au greffe de NANTES
MORTIER*DANIEL JOSEPH/ est immatriculée au Registre Spécial des Agents Commerciaux.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4618Z (Interm. spécialisés commerce d'autres produits spécifiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 4618Z (Interm. spécialisés commerce d'autres produits spécifiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4618Z (Interm. spécialisés commerce d'autres produits spécifiques), les activités sont :

    Mais sont exclues les activités :
    • le commerce de gros pour compte propre (cf46.2 à 46.9)
    • le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf47.99B)
    • les activités des agents d'assurances (cf66.22Z)
    • les activités des agents immobiliers (cf68.31Z)

    Chiffre d’affaire

    MORTIER*DANIEL JOSEPH/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

    Greffe

    MORTIER*DANIEL JOSEPH/ est du ressort du greffe de NANTES dont les coordonnées postales sont IMMEUBLE RHUYS 44262 NANTES CEDEX 2
    Le greffe peut être appelé au 02 40 41 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nantes.fr.
    Les greffiers sont : BARBIN Frédéric , MONFORT Marielle
    Le greffe est ouvert 9h à 12h/13h à 17h

    TVA

    Si MORTIER*DANIEL JOSEPH/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR40347557282


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à MORTIER*DANIEL JOSEPH/ de part son activité de 4618Z (Interm. spécialisés commerce d'autres produits spécifiques) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
    • 01539 Commerces de détail papeterie bureau librairie
    • 00573 Commerces de gros
    • 00043 Commission courtage importation exportation
    • 02121 Édition
    • 01555 Fabrication commerce produits pharmaceutiques
    • 01689 Fabriques d'articles de papeterie et de bureau
    • 01044 Horlogerie
    • 00176 Industrie pharmaceutique
    • 00044 Industries chimiques
    • 00650 Métallurgie cadres
    • 00054 Métallurgie Région Parisienne
    • 02683 Portage de presse
    • 02198 Vente par à distance
    • 00804 VRP

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux